Hausse des cotisations ordinales, les médecins spécialistes ne vont pas laisser passer

Selon Avenir Spé, depuis le début de l’année, de nombreux médecins exerçant en SEL, SELARL ou SELAS ont constaté des augmentations de cotisations « pouvant atteindre 60 % », et « parfois jusqu’à près de 200 % par associé ».

Le syndicat cible directement le nouveau barème adopté par le Conseil national de l’Ordre des médecins, qu’il accuse de rompre le principe d’égalité. Dans son communiqué, Avenir Spé dénonce un système à deux vitesses : « certaines structures restent soumises à une cotisation forfaitaire, tandis que les sociétés d’exercice se voient appliquer une contribution multipliée par le nombre d’associés ».

Pour Avenir Spé, cette différence de traitement est injustifiable : « Cette différence de traitement n’est ni justifiée ni proportionnée », affirme le syndicat, qui estime que cette réforme pénalise les structures sociétales et menace directement l’organisation de nombreux cabinets.

Contestation juridique et collective

Avenir Spé souligne que les obligations ordinales restent comparables quel que soit le mode d’exercice, mais que l’impact financier est désormais beaucoup plus lourd pour les sociétés : une situation qui « fragilise l’organisation des cabinets » et « menace l’équilibre économique de spécialités dont l’exercice repose sur des investissements lourds et des plateaux techniques complexes ».

Le syndicat affirme avoir tenté une démarche préalable. « Il y a plus d’un mois, un courrier officiel a été adressé au Conseil national de l’Ordre. Il est resté lettre morte », déplore-t-il, estimant que « ce silence ne saurait valoir justification ».

https://www.whatsupdoc-lemag.fr/article/cotisations-ordinales-2026-la-facture-salourdit-pour-les-medecins-en-societe

Dans ce contexte, le recours envisagé vise à faire respecter plusieurs principes juridiques : « le principe d’égalité devant les charges professionnelles », « l’exigence de proportionnalité » et « la transparence des critères ayant conduit à ce nouveau barème ».

Au-delà du contentieux, Avenir Spé appelle à une mobilisation collective souhaitant : « une démarche intersyndicale large, avec le soutien de l’ensemble des présidents de syndicats de spécialités », afin de construire une contestation « collective, structurée et juridiquement solide ».

Vincent Pradeau, président d’Avenir Spé, assure que l’organisation restera « pleinement mobilisée » et informera les médecins des suites engagées.