Conduite et troubles médicaux : ce que les médecins doivent savoir

La conduite, une activité médicale à surveiller

Conduire n’est pas un geste anodin. Cela mobilise la mémoire, l’attention, la coordination, la vision, le jugement — autant de fonctions que certaines pathologies peuvent altérer silencieusement. Face à cela, la Sécurité routière a renforcé son arsenal réglementaire. Depuis l’arrêté du 28 mars 2022, une liste officielle précise les affections médicales pouvant rendre la conduite incompatible, temporairement ou définitivement. Les récentes recommandations de la Délégation à la Sécurité routière, publiées en mai 2024, viennent clarifier la conduite à tenir pour les médecins, notamment face aux troubles cognitifs.

Ce que dit la réglementation

La réglementation distingue deux grands types de conducteurs :

• Groupe 1 : voitures et motos du quotidien. Une certaine marge d’appréciation est possible en cas de troubles débutants.
• Groupe 2 : véhicules lourds ou professionnels (bus, poids lourds, taxis…). Ici, aucune tolérance : toute atteinte cognitive, même légère, est une cause d’inaptitude.

Le tableau officiel des affections (troubles neurologiques, psychiatriques, visuels, cardiovasculaires, addictions, etc.) est disponible en ligne et régulièrement mis à jour.

Le rôle du médecin traitant : repérer, informer, orienter

Le médecin généraliste n’a pas vocation à décider du maintien ou non du permis, mais il est en première ligne pour détecter les signes d’alerte : perte de mémoire, désorientation, difficultés à suivre une conversation, somnolence diurne, hyposensibilité aux traitements…

En cas de doute, il peut :

• Proposer une évaluation rapide (test de l’horloge, GPCog, questionnaire patient/aidant),
• Conseiller l’arrêt temporaire de la conduite,
• Adresser le patient à une consultation mémoire ou à un médecin agréé pour avis médical officiel.

Ce qu’il ne peut pas faire :

• Transmettre des informations médicales au médecin agréé sans le consentement du patient,
• Décider formellement de l’inaptitude à conduire.

La règle est claire : le secret médical prime, sauf danger immédiat.

https://www.whatsupdoc-lemag.fr/article/soigner-ou-conduire-il-faut-choisir

Le médecin agréé : seul habilité à trancher

C’est au médecin agréé, mandaté par la préfecture, qu’il revient de rendre un avis d’aptitude ou d’inaptitude à la conduite, sur la base d’un examen clinique, d’évaluations complémentaires (tests psychotechniques, neurologiques…) et des documents que le patient choisit de lui transmettre. Dans certains cas, un avis d’aptitude temporaire (6 à 12 mois) peut être délivré, en particulier si le trouble est débutant ou évolutif.