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La certification a fait peau neuve en 2020. À partir du printemps prochain, c’est une toute nouvelle version qui sera utilisée pour évaluer les établissements de santé publics et privés. Une bonne nouvelle pour ces derniers, très critiques à l’égard de l’ancienne version. « Cela fait vingt ans que ce processus obligatoire existe, indique Anne Chevrier, cheffe du service certification des établissements de santé de la Haute Autorité de la Santé. Après une évaluation auprès des établissements et des usagers, nous nous sommes rendu compte que nous nous étions un peu écartés de notre objectif premier ». Au programme pour cette nouvelle version ? Un processus qui quitte la culture du moyen pour rejoindre celle du résultat, centrée autour du patient et des équipes.
La simplification pour ligne de conduite
Une ambition forte qui passe déjà par la simplification du processus de certification. « L’ancienne charte ne faisait plus sens pour les praticiens. Ils ne se reconnaissaient pas dans l’esprit », débute Anne Chevrier. Et d’ajouter : « C’était un vocabulaire assez spécialisé pour les qualiticiens. Il n’était pas compris de tous, notamment des représentants des usagers et de bon nombre de professionnels ». La nouvelle version pense accessibilité. À partir du printemps 2021, c’est sur un document de vingt pages, débarrassé du vocabulaire « Qualité », sur lequel les experts-visiteurs devront s’appuyer. « Enfin, on structure notre référentiel en trois grands chapitres [le patient, les équipes de soins, l’établissement, Ndlr.], et une quinzaine de thématiques », indique la cheffe du service certification. Un changement de paradigme qui se matérialise jusque dans le nouveau dénominatif de la certification, renommée « Certification pour la qualité des soins ».
Une évaluation axée sur la qualité de soins
Au travers de cette simplification, la nouvelle certification poursuit un objectif clair. « Passer d’une culture d’évaluation principalement centrée sur les moyens (ou le processus) à une culture davantage axée sur les résultats pour le patient », souligne la Haute Autorité de la Santé. Une aspiration qui se retrouve dans la nouvelle méthodologie d’évaluation de terrain qui se base sur trois volets principaux. D’abord le patient traceur, éprouvé avec succès depuis 2014, qui permet d’analyser le parcours d’un patient de l’amont de son hospitalisation, jusqu’à l’aval. « En évaluant les processus de soins, les organisations et les systèmes qui concourent à sa prise en charge », précise la HAS. Un profil-type qui sera désormais choisi par tirage au sort, et non plus par les établissements de santé. « On l’a largement déployé. C’est parlant pour les praticiens », ajoute Anne Chevrier. Ensuite, le parcours-traceur qui fait son entrée dans le processus de certification. Un nouvel outil qui permet d’évaluer la coordination des différents intervenants dans le parcours de soin. « Cela a aussi un intérêt pour les professionnels qui se sentent ainsi plus intégrés à l’équipe », souligne la responsable. Et pour finir, le traceur cible. L’idée ? Se pencher concrètement sur la chaîne de mise-en-œuvre d’un processus. « Par exemple, nos experts vont choisir une prescription de médicament. Ils vont ensuite suivre toutes les étapes, jusqu’à l’administration », image Anne Chevrier.
Et pour mettre en œuvre ce nouveau dispositif, la HAS compte sur une équipe d’experts-visiteurs renouvelée à 50 %. Et notamment sur la création d’un nouveau poste d’expert, le médecin patients-traceurs. « L’expert-visiteur « médecin patients-traceurs » est un professionnel de santé formé à l’investigation patient-traceur en visite et missionné par la HAS afin de participer à la certification des établissements de santé », détaille la fiche de mission dédiée. Une manière d’accueillir une plus grande variété de profils d’experts puisque cette mission ne requiert que deux jours obligatoires minimum dans l’année. « Pour certains professionnels de santé, c’est difficile de se libérer plus de temps », détaille Anne Chevrier. Dès le printemps 2021, ces nouvelles promotions d’experts visiteurs viendront donc évaluer les établissements de santé. Un processus qui se fera par groupement de territoire sur une période de six mois. « Avant, les visites étaient beaucoup plus aléatoires », souligne Anne Chevrier qui y voit une manière de permettre aux établissements de mettre toutes les chances de leur côté pour s’améliorer. L’évaluation sur place donnera ensuite lieu à une moyenne qui permettra de diviser les établissements en quatre catégories : Établissement certifié avec mention, établissement certifié, établissement certifié sous conditions ou encore établissement non certifié. « L’objectif est également que la décision soit beaucoup plus rapide qu’auparavant. Soit ils sont certifiés, soit ils ne le sont pas », indique Anne Chevrier. Dans ce dernier cas de figure, une contre-visite sera prévue dans l’année suivant l’invalidation de la certification. « Et il y a aussi des établissements qui sont bons partout. On va les reconnaître également en leur donnant une mention », rappelle la cheffe du service certification.
La proactivité, au centre du dispositif
Avant de voir ces nouvelles promotions d’experts-visiteurs débarquer dans les établissements de santé, la HAS souhaite pour autant passer par une étape de transparence afin que les professionnels puissent s’approprier ce nouveau référentiel. « On leur donne les mêmes outils que les experts-visiteurs grâce à des vidéos et des outils d’information », indique la cheffe du pôle Certification de la HAS. Et d’ajouter : « On ne les oblige plus à faire d’évaluation interne, mais on leur donne les outils pour être proactifs. Ce qui nous importe, c’est un accompagnement vers la qualité ». Un « accompagnement vers la qualité » déjà testé dans les 14 sites pilotes qui ont accueillis ce nouveau processus avec enthousiasme. « De nombreux établissements nous ont dit : « Ha ! On comprend enfin de ce que vous attendez », se félicite Anne Chevrier.