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Décidément, l’Espace médical nutrition et obésité (Emno) de Dijon attire la lumière. Déjà présentée dans nos colonnes dans deux vidéos diffusées juste avant la crise épidémique (voir ici et là), cette structure cofondée par le Dr Cyril Gauthier a été mise en avant par la Caisse nationale d’Assurance maladie (Cnam) et par le ministère de la Santé, qui souhaitaient vanter les bienfaits de leur dispositif dit « article 51 » lors d’une conférence de presse en ligne organisée la semaine dernière.
Pour ceux qui ne connaîtraient pas les Lois de financement de la Sécurité sociale (LFSS) par cœur, le dispositif « article 51 » est un mécanisme de la LFSS 2018 qui permet aux soignants de monter des expérimentations dérogeant aux règles habituelles de financement ou d’organisation des soins. La Cnam et le ministère recensent à ce jour 71 projets en cours, dont 70 % ont choisi de rémunérer au forfait des parcours ou des épisodes de soins que la multitude d’intervenants impliqués rendaient difficiles à rémunérer via les mécanismes traditionnels (paiement à l’acte principalement).
« Notre première innovation concerne la forfaitisation du parcours, qui se fait en fonction de l’intensité de la prise en charge », a détaillé Cyril Gauthier lors de la conférence de presse. Les forfaits sont calculés en fonction de « profils comportementaux, qui ne sont pas que des profils d’IMC [Indice de masse corporelle, ndlr] », a-t-il insisté, précisant qu’à ce jour, 273 patients ont été inclus dans l’expérimentation. À chaque profil correspond un nombre de séances, qui peuvent être effectuées par un médecin nutritionniste, un psychologue, un infirmier d’éducation thérapeutique… Et c’est justement cette pluridisciplinarité qui rend le forfait intéressant pour l’Emno.
Du secteur 2 au forfait
« Avant l’expérimentation, j’étais en secteur 2, les dépassements d’honoraire étaient pris en charge par les complémentaires et me permettaient de rémunérer la psychologue, l’infirmière, la diététicienne…, a détaillé Cyril Gauthier auprès de What’s up Doc quelques jours après la conférence de presse. Aujourd’hui, on fait tout rentrer dans le forfait. » Le forait permet donc de grandement simplifier les choses. Pour lui, ce mode de financement est parfaitement adapté non seulement à la prise en charge de l’obésité, mais aussi « à toutes les problématiques qui nécessitent un parcours de prise en charge, avec une notion d’éducation thérapeutique ».
Voilà qui constitue tout de même une grande partie de l’activité médicale ! Alors, le forfait gagnera-t-il du terrain, et le développement des maladies chroniques en fera-t-il la norme plutôt que l’exception en matière de financement des soins ? Réponse avec l’évaluation des projets « article 51 ». Car la Cnam et le ministère insistent : tous les projets seront évalués de manière indépendante. Ceux qui auront démontré leur utilité et qui pourront passer à l’échelle supérieure seront généralisés.