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Selon le texte, l’établissement souhaitant recourir à ce dispositif devra informer l’ARS au moins quinze jours à l’avance et lui détailler ses démarches de recrutement classiques restées infructueuses.
Le médecin devra se rendre physiquement dans l’établissement au moins une journée par mois. Ce temps pourra toutefois être réparti sur une période de cinq mois maximum – par exemple pour limiter les déplacements d’un médecin éloigné – à condition que l’Ehpad en informe l’ARS.
Le recours à cette télécoordination est autorisé pour une période de douze mois, renouvelable dans la limite de trois ans. Pendant toute cette durée, l’Ehpad devra poursuivre ses recherches pour recruter un médecin coordonnateur dans les conditions classiques.
L’ARS sera chargée de vérifier le respect de ces règles. Elle pourra demander à l’établissement de mettre fin au contrat si celles-ci ne sont pas respectées.
Solution temporaire à la pénurie
Le texte rend opérationnelle une possibilité ouverte par un décret de septembre 2025, dans un contexte de pénurie persistante. Selon des données de la Drees portant sur 2023, seule la moitié des Ehpad publics non hospitaliers disposaient du temps réglementaire de médecin coordonnateur. Cette proportion atteignait 56 % dans le privé non lucratif, 64 % dans le public hospitalier et 73 % dans le privé lucratif.
Présenté comme une solution transitoire, le dispositif pourrait permettre à des médecins d’intervenir pour plusieurs établissements, même si cette possibilité n’est pas explicitement mentionnée dans l’arrêté.
À distance ou pas, le médecin coordonnateur ne remplace pas le médecin traitant des résidents. Il participe notamment à l’élaboration du projet de soins, à la prévention, à la coordination des professionnels, aux admissions et à l’évaluation des besoins médicaux des résidents.
