Reprise du dépistage du cancer colorectal (Encore ?)

La Caisse Nationale de l’Assurance Maladie (Cnam) annonce dans un communiqué de presse qu’elle reprendra sa livraison de kits de détection du cancer colorectal à partir du 21 juin.

La bataille sur les kits de détection du cancer colorectal aurait-elle besoin de Sorbitol ? La Cnam a déclaré, le 10 mai, reprendre les livraisons de kits de détection du cancer colorectal. Son contrat précédent, avec les tests au gaïac (Hemoccult), se terminait en 2018. La Cnam avait lancé un appel d’offre en 2014 pour avoir de nouveaux tests, plus efficaces, plus pratiques. Le gagnant : le laboratoire Cerba et ses tests immunologiques. 

Les autres laboratoires, exclus du marché, ont vu leurs propositions jugées « irrégulières », ne remplissant pas le cahier des charges. Trois d’entre eux (Institut Pasteur de Lille, Labco + EpiConcept et Beckman Coulter) avaient alors déposé un recours précontractuel contre la Cnam auprès du tribunal de Paris, estimant qu’il y avait des manquements aux « obligations de publicité et de mise en concurrence » dans son appel d’offre. Et ce n’est que le début de la surenchère avec la justice comme commissaire-priseur.

Un marathon judiciaire

Si vous aimez les résumés, accrochez-vous pour celui-là. Il y a d’abord, le recours engagé par les trois laboratoires concurrents en 2014 (1-0 pour les les labos), mais le tribunal de Paris rejette le recours (1-1) le 13 novembre 2014. Et le 25 avril 2018, les laboratoires reviennent à la charge : la cour administrative d’appel annule le marché entre Cerba et l’assurance maladie (2-1, c’est serré). Mais la Cnam n’a pas dit son dernier mot et en juillet 2018, le Conseil d’État suspend l’annulation et le marché est de nouveau valide (2-2 match nul ?). Après tous ces allers-retour juridiques (depuis octobre 2014, quand même), le 2 avril 2019, le juge administratif du tribunal de Paris a (re-)annulé la décision de la Cnam de s’associer au laboratoire Cerba. 

Comme si de rien n’était

Évidemment, la Cnam a contesté la décision mais va quand même lancer un nouvel appel d’offre. Elle a aussi prévu, en parallèle, de reprendre les livraisons de kits pour éviter une coupure et une pénurie des moyens de dépistage. « La Cnam vient également de prendre une mesure d’urgence destinée à assurer la continuité du dispositif, en concluant un marché transitoire de fourniture de kits de dépistage immunologique », annonce-t-elle dans son communiqué de presse. Une pénurie reviendrait à fracturer la dynamique des dépistages et empirer sa participation qui n’est déjà pas très forte (32,1% d’après Santé Publique).

Portrait de Angela Herrmann

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