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La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins a annulé la décision prise en première instance par la chambre disciplinaire de l'Ordre du Languedoc-Roussillon à l’encontre du Pr Henri Joyeux. Il n’est plus radié de l’Ordre.
Au centre des débats médiatiques sur la vaccination, les sanctions prises à l’encontre du Pr Henri Joyeux représentaient une victoire pour l’Ordre, le Gouvernement et l’immense majorité de la communauté scientifique et médicale. Le 8 juillet 2016, la chambre disciplinaire de l’Ordre du Languedoc-Roussillon avait décidé de le radier du tableau. Une décision prise en réaction à la publication de deux pétitions adressées à la ministre de la Santé, dont l’une contre le vaccin hexavalent DT-Polio-Hib-Coqueluche-Hépatite B.
Il y clamait qu’il contenait « deux substances dangereuses, voire très dangereuses, pour l’humain et en particulier le nourrisson ». Un manquement à la déontologie, nuisant à la santé publique, avait conclu la chambre disciplinaire.
Tout est maintenant à refaire : le 26 juin, la chambre disciplinaire nationale a annulé en appel cette décision. Deux pétitions étaient en réalité concernées. L’autre remettait en cause les recommandations du HCSP pour abaisser l’âge de vaccination contre le HPV de 11 à 9 ans pour les filles – recommandation jamais appliquée depuis.
Une victoire juridique
« Dans le contexte de débat scientifique et de controverse dont faisaient l’objet le vaccin contre les papillomavirus et l’indisponibilité du vaccin DTP sur lesquels portaient ces pétitions et compte tenu du principe de liberté d’expression, les appels lancés par le Pr Joyeux et les arguments qu’il développait ne méconnaissaient pas la déontologie médicale, notamment les obligations de faire preuve de probité et de prudence et d’avoir le souci de répercussion de ses propos auprès du public », a ainsi estimé le bras juridique de l’Ordre.
Il s’agit donc là d’une décision sur la forme de la procédure, et non sur le fond scientifique. Les documents présentés, à savoir les deux pétitions, ne suffisent pas à condamner le Pr Joyeux pour ses positions antivaccinales, estime la chambre disciplinaire nationale, car elles ne représentent pas de manquement à la déontologie, et rentrent dans le cadre de la liberté d’expression des médecins. Le conseil national de l’Ordre des médecins, à l’origine de la plainte, n’a pas misé sur les bons chevaux…
Le Cnom contre-attaque
Les réactions ne se sont pas faites attendre. De nombreux médecins se sont indignés de la décision. La plus retentissante d’entre elles : celle de Michel Cymes, qui a profité de son impact médiatique dans Le Magazine de la santé pour se pourfendre d’une tribune assassine contre le cancérologue réhabilité. D’autres la saluent également, au nom du courage que la chambre disciplinaire a eu pour défendre la liberté d’expression du Pr Joyeux.
Mais le Cnom ne s’arrêtera pas là. Il a annoncé ce jeudi qu’il allait se pourvoir en cassation devant le Conseil d’État « au nom de la déontologie et de son engagement plein et entier en faveur de la vaccination », rapporte Le Monde. Une décision qui ne semble pas inquiéter outre mesure un Pr Joyeux qui fanfaronne. « Je ne suis pas du tout radié, je n'ai pas de blâme. Ça veut dire quoi ? Ça veut dire que j'ai raison ! », a-t-il déclaré mardi auprès de l’AFP. Une phrase qui semble en dire long sur sa logique de pensée.
Source:
Jonathan Herchkovitch