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Libéral Hospitalier

Redevance / TVA / Société Exercice Libérale

Écrit par Pr matthieu D 29 juin 2023 15:21

Bonjour à tous, sur le CHU de Nice, la commission libérale se questionne sur les leviers pour optimiser l'activité libérale des médecins hospitaliers, attirer de nouveaux médecins / chirurgiens et retenir ceux qui sont déjà dans ce mode d'exercice. Plusieurs questions sont traitées dans la commission actuellement, mais, sans doute, certains d'entre vous ont déjà des réponses ou des connaissances / expérience particulières à partager pour nous faire avancer...

Parmi les questions posées, est-il possible de négocier une redevance <25% ? de supprimer la TVA ? de créer une SEL ? une SELARL ? ou une autre société... pour permettre des optimisations fiscales ? Merci bcp pour aides et partages

3 réponses
Écrit par Arnaud C 27 septembre 2023 17:38

Bonjour, 

Pour ma part je ne fais que du libéral, et donc je suis en BNC, pur et dur, sans SELARL, ni Holding, ni rien, ça me correspond, mais je peux, si besoin vous conseiller des avocats experts dans ce domaine.

Désolé je n'ai pas trop fait avancer le débat.

Écrit par Pr matthieu D 27 septembre 2023 21:08

Eh oui, je comprends. Mais le BNC, c'est un mode d'activité intéressant ? car finalement, c'est celui des médecins hospitaliers qui ont une activité libérale hospitalière et ça n'a pas l'air de les fasciner dans l'établissement car le plafond fiscal semble "oppressant" en tout cas plus qu'en société d'exercice libérale de ce que je comprends. Ce n'est pas un problème en libéral pur ?

En réponse à Arnaud C

Bonjour, 

Pour ma part je ne fais que du libéral, et donc je suis en BNC, pur et dur, sans SELARL, ni Holding, ni rien, ça me correspond, mais je peux, si besoin vous conseiller des avocats experts dans ce domaine.

Désolé je n'ai pas trop fait avancer le débat.

Écrit par Luc A 27 février 2024 21:05

Bonsoir, 

Dans cette vidéo, notre avocate spécialiste du Droit du professionnel de Santé, peut vous donner des éléments de réponse sur quelle société d'exercice libérale choisir ?
Elle est courte et claire.

La Rédaction What's up Doc