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La patiente soutenait avoir demandé une anesthésie générale lors de la pose d’une prothèse totale du genou, réalisée en janvier 2022. Elle affirmait que l’anesthésie locale du bas du corps lui avait ensuite occasionné d’importantes douleurs, notamment au coccyx.
Elle avait saisi en mai 2024 le conseil départemental de l’Ordre des médecins de Vendée, qui avait transmis la plainte à la juridiction disciplinaire sans toutefois s’y associer.
Aucun lien établi avec les douleurs
Dans une décision datée du 7 mai 2026 et récemment rendue publique, la chambre disciplinaire estime qu’aucun élément ne permet d’établir que le médecin aurait manqué à ses obligations.
« Il ne résulte pas de l’instruction que madame n’aurait pas été prise en charge par le docteur conformément aux règles de l’art », indique la décision.
La juridiction rappelle que la rachianesthésie est indiquée pour les opérations de pose d’une prothèse du genou. Le médecin avait également déclaré avoir rencontré la patiente en décembre 2021 afin de lui présenter le protocole anesthésique prévu.
La commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux avait, elle aussi, conclu à une « absence de lien » entre l’intervention et les douleurs alléguées.
Selon la chambre disciplinaire, la plaignante « n’établit pas – ni même n’allègue sérieusement – que les douleurs qu’elle ressent depuis l’opération seraient causées par l’acte de soin pratiqué ».
Le médecin réclamait 4 000 euros au titre du préjudice moral et 2 000 euros de frais de justice, estimant être victime d’un recours abusif. La juridiction a rejeté sa demande d’indemnisation, considérant que la patiente n’avait pas abusé de son droit d’agir malgré le caractère infondé de sa plainte.
Elle devra néanmoins verser 1 500 euros au praticien au titre de ses frais de justice.
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